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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spirtech
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SAM-C
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAM-C
Spirtech, SAS

Numéro de dépôt :
3805534
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2031
SAM-C de Spirtech

Présentation de la marque SAM-C

Déposée le 10 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spirtech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Spirtech domicilié(e) 29 rue du Louvre, 75002 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 518 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Spirtech, SAS, M. LEVY Frederic domicilié(e) 29 rue du Louvre, 75002 Paris - France.

La marque SAM-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAM-C arrivera à expiration en date du 10 février 2031.

Spirtech a également déposé les autres marques suivantes : SAM-S , Secure & Smart , SPIRTECH , Spirtech , SAM-C


Spirtech, SAS - 29 rue du Louvre, 75002 Paris - France - SIREN 432518553


Spirtech, SAS, M. LEVY Frederic - 29 rue du Louvre, 75002 Paris - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 30 janvier 2015 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°641775 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-30

Renouvellement avec limitation le 22 juillet 2020 n°2755094 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-07-22

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